Publié le 01/03/2023 à 09h00
Les forums #PositiveProduction sont ouverts à toutes et tous, chacun.e est libre d’y intervenir. Nous avons choisi de les modérer a posteriori pour les rendre plus vivants. Les messages postés sont donc immédiatement visibles en ligne. Ceci implique, de la part des utilisateurs, le respect de certaines règles élémentaires, exposées ci-dessous.
Sommaire
- Principe de modération
- Principe de Modération des contenus médias
- Conseils d’utilisation
- Questions médicales
- Abus
- Confidentialité des données
- Conditions générales d’utilisation du site #PositiveProduction
Les forums de discussion #PositiveProduction sont modérés a posteriori par plusieurs intervenants.
Les modérateurs surveillent les discussions et les organisent. Leur rôle n’est pas de censurer mais de vérifier que les propos tenus sur les forums de discussion restent courtois, respectueux et surtout conformes aux lois en vigueur. Les modérateurs pourront effacer donc immédiatement :
- Les messages à caractères pornographique et pédopornographique.
- Les messages racistes, xénophobes, révisionnistes, faisant l’apologie de crime de guerre, discriminant ou incitant à la haine à l’encontre d’une personne, d’un groupe de personnes en raison de leurs origines, leur ethnie, leurs croyances ou leur mode de vie.
- Les messages à caractère insultants, violents, menaçants, au contenu choquant ou portant atteinte à la dignité humaine.
- Les messages diffamatoires.
- Les messages ne respectant pas le droit d’auteur, le droit à l’image et le respect à la vie privée.
- Les messages contraires aux lois en vigueur en France.
- Toute demande d’aide au piratage quel qu’il soit ainsi que les messages détaillant une procédure de piratage.
- Les messages dans le but de nuire au forum tel que le flood ou bien ceux générant une mauvaise ambiance ou un mauvais esprit.
- Les messages inintelligibles, hors sujets ou postés dans plusieurs discussions à la fois.
- Comprenant des adresses (email compris) ou des numéros de téléphone, ou encore snap.
- Les liens de parrainages (hormis sur les forums/topics dédiés).
- Les publicités, qu’elles soient commerciales ou non (en dehors des forums/topics dédiés).
Cette liste n’est pas exhaustive. En tant qu’entreprise privée, #PositiveProduction se réserve le droit de supprimer des messages qui n’entrent pas dans l’une de ces catégories.
Les sanctions prisent à l’encontre d’un utilisateur varient en fonction de :
- La gravité des propos tenus
- De la fréquence des perturbations etc.
Les utilisateurs du forum qui pourraient être interpellés, surpris ou choqués par certains messages diffusés sur les forums de discussion (urgence vitale, pédopornographie, incitation à la haine etc.) peuvent directement :
- Remplir le formulaire Alerte Mineur (pédopornographie)
- Alerter notre équipe de Modération via le bouton « Alerte » disponible sur chaque message du forum. L’alerte peut faire l’objet des motifs suivants :
- Insultes / Racisme / Incitation à la haine
- Publicité / Spam / Arnaque
- Pornographie
- Pédopornographie
- Provocations / Incitations à la polémique
- Harcèlement
- Troll
- Suicide
- Urgence vitale
- Autre
Effectuer un signalement sur internet-signalement.gouv.fr en cas d’urgence vitale ou appeler le 15.
Les Utilisateurs reconnaissent que #PositiveProduction assume la seule responsabilité d’un prestataire technique définie à l’article 6 de la Loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN) au titre des contenus produits par les Utilisateurs dans le cadre des forums de discussion et à ce titre que :
- #PositiveProduction n’assume aucune responsabilité au titre de la qualité et de la conformité légale des contenus, quelque qu’ils soient (textes, sons, vidéos, graphismes, photos ou autres) ainsi produits librement par les Utilisateurs,
- #PositiveProduction puisse, conformément à ses obligations légales, supprimer lesdits contenus après qu’un tiers ait fait valoir le caractère illicite du contenu concerné,
- #PositiveProduction communique conformément à ses obligations légales et sur demande formelle des autorités judiciaires les éléments permettant l’identification des Utilisateurs ayant contribué à ce contenu.
Principe de Modération des contenus médias
1. Feront l’objet d’une suppression et d’un signalement :
Seront effacées et pourront faire l’objet de signalement à la police les images suivantes :
- Les images violentes, de torture, de barbarie
- Les images faisant l’apologie de dictatures, de crimes de guerre, de crimes contre l’humanité, du terrorisme
- Les images portant atteinte à la dignité humaine (avilissantes, insultantes, dégradantes)
- Les images de pédopornographie
- Les images de zoophilie
- Les images représentant une personne sans son autorisation
À des fins judiciaires, tout média sera conservé pour une durée d’un an.
2. Feront l’objet d’une suppression :
Seront effacées les images suivantes :
- Les images publicitaires
- Les images représentant des pratiques SM ou d’autres pratiques (étranglement ou étouffement, bondage, scatophilie, violence ou traces de violences sur des parties du corps…)
- Les images à caractère pornographique. Sont considérés comme contenus à caractère pornographique les photos, vidéos, dessins tels que :
- Les médias à caractère obscène ou sexuellement ostentatoire
- La représentation de rapports ou actes sexuels
- Des organes génitaux féminins offerts
- Les organes génitaux masculins en érection
- Les actes de pénétration génitale, buccale ou anale
- Exception : lorsque le message revêt un caractère scientifique ou artistique, il n’est en revanche pas considéré comme pornographique. Exemple : L’origine du monde, de Gustave Courbet.
Les images humoristiques/caricatures peuvent quant à elles être tolérées dans une certaine mesure.
À des fins judiciaires, tout média sera conservé pour une durée d’un an.
Conseils d’utilisation
Nos forums sont des espaces de discussions, d’échanges et d’entraide. Les utilisateurs doivent rester polis et respectueux de la parole d’autrui. On participe donc aux discussions sans préjugés, sans s’insulter et en utilisant un langage correct.
Lorsqu’on est à l’origine d’une discussion, il est important de la poster dans la thématique adéquate. Ainsi, en évitant d’être hors-sujet, on aura plus de chance de recevoir des réponses. Il est inutile (et interdit, sous peine de suppression) de publier un message plusieurs fois dans des discussions différentes.
Nous conseillons aux Utilisateurs des forums de discussion de rester prudents lorsqu’ils décident d’indiquer leur adresse email.
Si vous formulez des allégations médicales et/ou scientifiques sur les forums de discussion, celles-ci doivent avoir été vérifiées préalablement et être ainsi a priori véridiques et correctes. Chaque Utilisateur est invité à indiquer si possible les sources et éléments de preuve (références, liens, article scientifique, presse médicale ou générale, etc.) des données médicales et/ou scientifiques diffusées si elles ne proviennent pas de son expérience personnelle.
Nous vous rappelons que tout message peut être lu et utilisé par tous et être repris et cité dans d’autres messages. Les discussions tenues dans le cadre des forums de discussion sont archivées.
Abus
Les utilisateurs sont seuls responsables des informations, messages, images et d’une manière générale de tout contenu qu’ils diffusent via les forums.
#PositiveProduction peut prendre l’initiative, sans mise en demeure préalable, de supprimer, en totalité ou partiellement, tout contenu diffusé sur les forums si ce contenu est susceptible de porter atteinte aux lois et règlements en vigueur en France ainsi qu’aux bonnes mœurs.
En cas d’abus répétés, #PositiveProduction se réserve le droit de porter plainte et tiendra à disposition de la justice les adresses IP des utilisateurs mis en cause.
Confidentialité des données
En utilisant le site #PositiveProduction ainsi que ses forums, vous acceptez de respecter la charte des données personnelles et cookies du site et des forums #PositiveProduction, accessible en cliquant ici.
Conditions générales d’utilisation du site #PositiveProduction
En utilisant le site #PositiveProduction, vous acceptez de respecter les conditions générales d’utilisation et de navigation définies dans notre charte d’utilisation, accessible en cliquant ici.